Nouvelles du Groupe de travail sur l’avenir du CNÉA

Cliquez ici pour en savoir plus sur le sondage à venir du CNÉA

newsfaq
film

Section "FAQ" à venir

Si vous avez des questions, vous pouvez nous les addresser à l’adresse suivante : naab@archivescanada.ca


 

QUI NOUS SOMMES

Le Conseil national d’évaluation des archives (CNÉA) est un organisme sans but lucratif indépendant créé pour fournir aux institutions culturelles canadiennes des services d’évaluation professionnels de dons d’archives aux institutions culturelles canadiennes. Ses services sont dispensés aux institutions de façon indépendante par des professionnels compétents au meilleur coût possible.


Historique

Les premières évaluations monétaires ont été réalisées en 1971 sous la gouverne d’un comité de la Société historique du Canada composé de trois historiens et de deux archivistes.  Le Conseil national d’évaluation des archives fut formé en 1976 pour continuer le travail de façon plus systématique.  Le CNEA est devenu un organisme indépendant sans but lucratif lors de son incorporation en 1983.  Ses objectifs sont demeurés les mêmes tout au long de cette période :

1.      Offrir des services compétents d’évaluation monétaire à des coûts raisonnables aux institutions d’archive du Canada ;

2.      Favoriser une meilleure compréhension de l’évaluation auprès des archivistes et autres utilisateurs de documents d’archives en encourageant la recherche et en organisant des séminaires et des réunions ;

3.      Promouvoir un équilibre dans la réalisation d’évaluation en incluant des archivistes, des marchands et des chercheurs connaissant la valeur des documents d’archives.


Les services du CNEA

Le CNEA réalise sa mission en réunissant des comités d’évaluation qui examinent les dons d’archives, établissent leur valeur monétaire et rédigent un rapport sur leur juste valeur marchande.  L’institution peut ensuite émettre un reçu au donateur pour la valeur énoncée dans le rapport d’évaluation en accord avec les règles fiscales pertinentes des juridictions provinciales et fédérale sur les dons en espèce.

Les comités d’évaluation sont habituellement formés par le directeur régional ou son assistant.  Un comité d’évaluation se compose normalement d’au moins un archiviste, d’un chercheur et d’un marchand.  Ses membres sont des archivistes, des historiens et des marchands de livres et manuscrits choisis selon leurs connaissances des archives et des conditions du marché et leur aptitude à évaluer la valeur de recherche et l’intérêt institutionnel de document et de fonds spécifiques.  D’autres types d’experts peuvent s’adjoindre à un comité, lorsque nécessaire, pour aider à l’évaluation d’un don présentant des caractéristiques particulières.

Les comités d’évaluation sont responsables de l’établissement de la juste valeur marchande des dons qui leur sont présentés par une institution.  La définition de la juste valeur marchande est celle qui est utilisée par la Commission d’examen des exportations de biens culturels;  on comprend qu’elle est «le prix le plus élevé, exprimé en espèces, qu’un bien rapporterait sur le marché libre, dans une transaction entre un vendeur et un acheteur consentants qui seraient indépendants l’un de l’autre et qui agiraient en toute connaissance de cause»


Direction du CNEA


Le CNEA est dirigé par un Président (Ken Larose), un Vice-président (Marcel Caya), et un conseil d’administration composé de sept membres dont six représentent chacun une région du pays : Atlantique (Burton Glendenning), Québec (Marcel Caya), Ontario (Karen Teeple), Ouest (Doug Cass), C. B. et Yukon (George Brandak), Capitale nationale (Ottawa et environs) (Jim Burant). Pour plus d'information, visitez la page "Nos services".


Secrétariat

Le Secrétariat du CNEA est sous la responsabilité du Secrétariat du Conseil canadien de Archives.  La correspondance devrait être adressée au :

Secrétariat du CNEA
a/s CCA
130, rue Albert, Bureau 1912
Ottawa, Ontario
K1P 5G4
Courriel

Tél.: (613) 565-1222 poste 191
Numéro sans frais: 1-866-254-1403
Télécopieur : (613) 565-5445